La cinquième directive européenne anti-blanchiment et les implications pour l’Afrique

Publiée le 19 juin 2018 au Journal officiel de l’Union Européenne (JO L156 du 19.06.2018), la directive (UE) 2018/843 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 modifie la directive (UE) 2015/849 (encore appelée quatrième directive) relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme ainsi que les directives 2009/138/CE et 2013/36/UE. Cette directive définit un cadre juridique global et efficace de lutte contre la collecte de biens ou d’argent à des fins terroristes, en imposant aux États membres d’identifier, de comprendre et d’atténuer les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme.

Lire aussi ma tribune dans Jeune Afrique – Economie & Finance sur le même sujet:
http://www.jeuneafrique.com/608619/economie/la-5e-directive-anti-blanchiment-de-lue-et-ses-implications-pour-lafrique/ 

Cette nouvelle directive est un ensemble de règles de l’UE renforcées pour lutter contre le blanchiment de capitaux, l’évasion fiscale et le financement du terrorisme. C’est le résultat du plan d’action lancé à la suite de la vague d’attentats terroristes en Europe en 2016. Son objectif est de tarir le financement de la criminalité sans créer d’obstacles au fonctionnement normal des systèmes de paiement. Elle renforce les règles existantes par l’introduction des modifications suivantes:

  • Monnaies virtuelles : toutes les plateformes d’échange de devises virtuelles et les détenteurs de portefeuilles numériques sont tenus de procéder à un contrôle préalable rigoureux de la clientèle pour contrer les risques croissants de blanchiment d’argent lorsqu’il s’agit de devises numériques.
    Cartes prépayées : pour réduire la criminalité financière associée aux instruments prépayés anonymes, les fournisseurs doivent procéder à une vérification plus stricte de la part des clients, qui passe de 250 euros à 150 euros.
  • Pays à haut risque : les banques doivent renforcer leur vigilance à l’égard des transactions financières des pays à haut risque, y compris ceux figurant sur la liste des pays hors UE dont les contrôles sont insuffisants.
  • Des pouvoirs accrus pour les cellules de renseignement financier (CRFs) : elles auront accès aux informations stockées dans les banques centrales et aux registres des comptes de paiement pour améliorer l’identification des titulaires de comptes.
  • L’accès aux registres des bénéficiaires effectifs : les registres nationaux et l’échange d’informations entre les États membres de l’UE offriront un degré de transparence plus élevé en ce qui concerne les véritables propriétaires d’entreprises.

Implications pour l’Afrique !

Elles sont nombreuses surtout avec les nouveaux mécanismes de la Commission européenne qui permettent d’identifier les pays présentant un haut risque de carences stratégiques en matière de paradis fiscaux, de lutte contre le blanchiment de capitaux, de financement du terrorisme ou de tenue de registres.

Le cas malheureux de la Tunisie parle à l’Afrique.  Les ministres des Finances de l’Union européenne, réunis le 5 décembre 2017, ont décidé d’inscrire la Tunisie sur la liste noire des juridictions non coopératives en matière fiscale. Le 7 février 2018, l’UE a replongé de facto ce pays dans une crise diplomatique, économique et de politique interne, après la détente où le pays respirait de nouveau suite au retour de l’UE sur sa décision de retirer le pays de la liste noire des paradis fiscaux. Concomitamment à cette décision européenne, le Groupe d’Action Financière (GAFI), un organisme intergouvernemental de lutte contre le blanchiment d’argent et financement du terrorisme, avait placé la Tunisie dans la catégorie des pays à haut risque et non coopératif.

Dans le cadre de la nouvelle directive de l’UE, les relations d’affaires ou les transactions impliquant des pays tiers à haut risque vont être limitées lorsque d’importantes lacunes sont recensées dans le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme des pays tiers concernés, à moins que des mesures d’atténuation ou des contre-mesures supplémentaires adéquates ne soient appliquées. D’autres risques majeurs existent. Entre autres, la perte de réputation, la déconnexion du système financier international, la fuite des capitaux, l’évasion fiscale, ou les désavantages au niveau du marché international.

Les gouvernements africains, les présidents des institutions régionales et les gouverneurs des banques centrales doivent saisir les enjeux de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

Trois axes d’action sont prioritaires. Le premier concerne le renforcement du cadre juridique et institutionnel et l’élaboration des politiques de la LBC/FT fondées sur les risques. Le deuxième axe d’action permet d’élaborer une stratégie claire (et une mise en œuvre effective) de coordination entre maillons de la chaîne de prévention et de répression y compris la coopération et l’échange d’informations entre les CRFs et les autorités compétentes des États, dans le domaine opérationnel de la LBC/FT. Enfin, le troisième axe d’action porte sur l’importance, en aval de la chaine, de renforcer le volet pénal des politiques de la LBC/FT, dans le respect des prérogatives des autorités responsables au niveau national, y compris, l’amélioration des performances des officiers de police judiciaire sur les enquêtes et la traçabilité des flux financiers illicites en rapport avec le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

Nihil sub sole novum! Rien de nouveau sous le soleil, me diriez-vous, puisque les mêmes recommandations sont régulièrement faites lors des travaux de la Commission technique et la plénière statutaire des institutions africaines sous-régionales du GAFI.

Afin de comprendre les insuffisances de certaines de nos sous-régions dans la lutte contre la corruption et la criminalité financière, je rappellerai à titre d’exemple, les missions du GABAC en Afrique centrale. C’est un organe de la CEMAC mis en place en décembre 2000 et chargé de la promotion des normes, instruments et standards de lutte anti blanchiment et contre le financement du terrorisme. Les missions du GABAC sont de protéger les systèmes bancaires et financiers des pays de la CEMAC des atteintes liées au blanchiment (en harmonie avec les dispositions y relatives de la COBAC) et mettre en œuvre les principes, recommandations et normes internationales de coopération de lutte contre le blanchiment, notamment le Plan d’Action contre le blanchiment des Nations Unies et le Plan d’action du GAFI. Même avec les évaluations du GABAC dans cette période de grande incertitude que connait la sous-région, les ANIFs restent extrêmement faibles !

L’industrie de la corruption, du blanchiment d’argent et du terrorisme est de plus en plus sophistiquée dans ses modes d’action, ses projets et son épaisseur économique. La problématique la plus importante est donc l’efficacité des CRFs. En d’autres termes, comment s’assurer que ces CRFs aident enfin nos États à cerner les sources, les stratégies de mobilisation, de circulation et d’utilisation des ressources par ces groupes criminels, ayant envahi nos pays et dont les répercussions traversent le Sahel et atteignent l’Europe? Comment les cellules de renseignements financiers peuvent aider à traquer et rapatrier de l’argent et biens volés qui sont bloqués dans les banques offshores ?

L’efficacité dans la lutte contre la criminalité financière au niveau national ou régional est garantie par des évaluations régulières du dispositif de lutte anti-blanchiment. Ces évaluations analysent à la fois l’efficacité du dispositif LBC/FT du pays et son niveau de conformité technique avec les Recommandations du GAFI. Ces évaluations mutuelles relèvent toujours des pairs sous le contrôle du GAFI (ou ses démembrements régionaux associés) ou pour le Conseil de L’Europe, par le Comité d’experts sur l’évaluation des mesures de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (MONEYVAL). À travers ce processus dynamique d’évaluation mutuelle, l’examen par les pairs et un suivi régulier de ses rapports, ces organes d’évaluation visent à améliorer les capacités des autorités nationales ou régionales de lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme de manière plus efficace.

Les gouvernements africains doivent connaitre ces mécanismes et saisir les enjeux en cours pour éviter des problèmes qui se profilent à l’horizon ! La Commission européenne s’est engagée à évaluer les efforts entrepris par les pays tiers à haut risque (non membres de l’UE) pour lutter contre les phénomènes susmentionnés. En rendant publique la cinquième directive la semaine dernière, l’UE envoie un signal fort aux gouvernements de ces pays qui ne seraient pas attentifs aux résultats et suivis des diverses évaluations.

Comment aider la Tunisie à sortir des listes noire et grise de l’Union Européenne et du GAFI ?

Après avoir été ajoutée puis retirée de la liste des paradis fiscaux de l’Union Européenne, la Tunisie a été ajoutée en février 2018 sur la liste noire de la Commission européenne des pays exposés au blanchiment de capitaux et au financement du terrorisme par l’Union Européenne. Pourtant, le Groupe d’action financière (GAFI), institution internationale en charge de l’examen et l’élaboration des mesures de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, à réviser le classement de la Tunisie, et l’a déplacée de la catégorie des « pays à haut risques et non coopératif » à la catégorie des « pays sous surveillance », une catégorie désignant les pays qui sont en train d’améliorer leur dispositif et ayant des engagements fermes, dans ce sens. Cette décision vient à la suite d’une demande officielle adressée à la GAFI de la part de la Commission Tunisienne des Analyses Financières (CTAF), afin de lever cette confusion et corriger l’évaluation tunisienne, aux conséquences négatives sur l’image du pays.

Cette évolution notable permet au pays de montrer sa détermination et sa volonté politiques à sortir de ces listes en mettant en œuvre, de manière urgente, le plan d’action développé conjointement avec le GAFI dont la première évaluation est prévue au mois de Septembre prochain.

Ce plan contient entre autres, la mise en place effective par la CTAF de la loi organique N°2015-26 du 07 août 2015, relative à la lutte contre le terrorisme et la répression du blanchiment d’argent. Cette loi vise à prévenir et à lutter contre le terrorisme, le blanchiment d’argent et soutient également les efforts internationaux dans ce domaine, conformément aux normes internationales, et dans le cadre des conventions internationales, régionales et bilatérales ratifiées par la République tunisienne.

C’est dans ce cadre que le Gouvernement tunisien vient de signer avec les Nations Unies, un agrément pour l’installation du système goAML la formation des agents nouvellement recrutés, et le renforcement de la coopération nationale, régionale et internationale entre la CTAF et les autorités compétentes. Logiciel utilisé par les unités de renseignement financier comme la Commission, goAML fait partie de goPortfolio, un ensemble de logiciels destinés à aider les États membres dans leur lutte contre les crimes organisés.

La Commission se dote ainsi des innovations technologiques qui permettront à terme aux entités assujetties soumises à l’obligation légale de déclaration de transmettre par voie électronique et de façon sécurisée des déclarations de transactions financières inhabituelles, d’opérations suspectes, de transactions en espèces ou de transferts électroniques de fonds. Les déclarations reçues et validées seront utilisées par les agents financiers du CTAF pour les analyses structurées (tactiques et stratégiques) indispensables pour les investigations diverses et le renseignement financier.

La CTAF doit jouer un rôle important pour repérer les opérations financières de réseaux terroristes, en particulier au niveau transfrontalier, et détecter leurs bailleurs de fonds. Le renseignement financier est d’une importance capitale pour mettre au jour la facilitation d’infractions terroristes et les réseaux et les mécanismes des organisations terroristes. Dans le cadre de la loi organique suscitée, la CTAF doit avoir accès aux informations et être en mesure de les échanger sans entraves, notamment par une coopération appropriée avec les autorités répressives nationales, régionales et internationales. Dans tous les cas de soupçon de criminalité et, en particulier, dans les affaires de financement du terrorisme, les informations devraient circuler directement et rapidement sans retard injustifié. Voilà pourquoi ma présence (et celle de mon équipe) à Tunis cette semaine est essentiel afin d’initier un processus d’amélioration de l’efficacité et l’efficience de la CTAF.

MONUMENT UM NYOBE A NJO-NJO : QUELLE IDÉE LOUFOQUE DE CEUX QUI ONT CHOISI LE SITE DU PROJET !

Il devient pratiquement impossible de s’exprimer sur tous les événements à la fois tragiques et comiques qui se déroulent actuellement dans notre triangle national en crises.

Crise anglophone qui montre la bêtise Camerounaise à accepter une sale guerre que même le dernier des « petits pays » dans le monde pouvait éviter ; crise de tribalisme politique au regard des échanges et propos virulents sur les réseaux sociaux entre sympathisants et/ou membres des partis/mouvements politiques nationaux ; crise dans la gestion des biens publics avec ces gouvernements entiers et anciens grands dignitaires incarcérés dans nos prisons ; crise dans la gestion des processus électoraux dont la dernière actualité,  animée par le Ministre Babale, DG d’Elecam, en est l’illustration la plus significative ; crise dans la gestion du patrimoine culturel national et l’absence de l’élaboration d’une politique touristique dans une économie camerounaise balbutiante ; etc., etc.

Fort heureusement, la destruction ce matin par les Chefs Douala du lieu de construction du Monument UM NYOBE n’est pas une crise en soit, malgré le folklore du moment et le message extrêmement inquiétant attribué au Canton Bell dont la pudeur m’empêche de reproduire ici.

Il faut plutôt blâmer, à défaut de s’en moquer, ceux qui, par ignorance atavique et étroitesse d’esprit, ont eu l’idée saugrenue d’ériger le Monument Um Nyobe dans ce petit espace qu’est le carrefour Njo-Njo.

Mpôdôl Um Nyobe, – à l’instar de tous ses camarades de lutte, nos Héros Nationaux et Africains -, est l’Espace, la Grandeur, l’Intelligence, le Rêve, le Courage, le Prestige, la Beauté, l’Amour, la Vision, le Leadership, ou le Panafricanisme. Et parce qu’il est tout cela à la fois, tout projet qui consistera à vouloir le dénigrer sera vouer à l’échec. Telle est l’interprétation que l’on doit faire des actes totalement inutiles les Chefs Douala hier matin, le 26 mai 2018.

L’Esprit de Mpôdôl a poussé nos frères, les descendants du Canton Bell, à saccager ce projet superflu pour les raisons suivantes.

  • La première est liée à l’absence de la gestion du patrimoine culturel national.

La gestion du patrimoine culturel est une action complexe, comprenant des activités visant à la conservation, la connaissance et la mise en valeur du patrimoine culturel.

Ces dernières années, plusieurs bonnes pratiques de gestion sont proposées et mises en œuvre dans plusieurs pays. Les organisations internationales jouent, elles aussi, un rôle très important, tout en proposant un cadre de normes, conventions et formes de partenariats visant au développement de la culture. L’arrivée dans le secteur de grands groupes du domaine numérique et informatique est le signe d’une véritable révolution en cours. Bref, la culture participe depuis la nuit des temps à l’image d’un pays (un territoire ou une ville) et à son attractivité.

Cela implique de nouveaux défis, ainsi que d’importantes opportunités pour les acteurs de la gestion du patrimoine culturel. Malheureusement au Cameroun, l’on peine à comprendre que nos Héros Nationaux, en l’occurrence Mpôdôl Um Nyobe, constituent les moteurs de notre patrimoine culturel. C’est honteux !

  • La deuxième raison est liée à l’absence de l’élaboration d’une politique touristique dans une économie camerounaise balbutiante.

L’énoncé de quelques chiffres (disponibles dans tous les documents officiels) permet de donner une bonne idée du poids insignifiant du secteur touristique dans une économie camerounaise moribonde. L’analyse de toutes les politiques et stratégies nationales de développement montrent une absence de compréhension de la notion de « produit touristique », et un manque de réflexions relatives à la délimitation des concepts de « valeur touristique » et de « création de la valeur touristique ». Ces « stratégies » montrent qu’il n’y a malheureusement aucune réflexion sur la pertinence du mécanisme de formation de la valeur touristique qui reposerait traditionnellement et premièrement sur des Monuments prestigieux de nos Héros Nationaux.

Dans cette logique, il est facilement compréhensible qu’un pays qui a été incapable de partager le rêve du Mpôdôl par rapport à l’indépendance et l’émancipation réelles de ce pays, ne puisse également pas bénéficier de son aura culturelle et touristique. En fait, la culture et le tourisme sont aujourd’hui reconnus comme moteurs du développement économique et territorial à part entière.

L’image du Mpôdôl et ses Monuments doivent être considérés comme un nouveau capital inhérent à l’économie d’un Cameroun à réinventer. Bien plus, le rôle et la place des Monuments des Héros Nationaux et Africains sont des facteurs importants et déterminants dans la formulation d’une nouvelle forme de l’État de ce pays notamment la recomposition et le développement des régions, dont celle de la Grande Sanaga Maritime.

  • La troisième raison est liée à l’histoire glorieuse du peuple Bassa et l’avenir de la Grande Sanaga Maritime

Le peuple Bassa ne saurait s’offusquer des « Bitába », des « futilités », ces non-évènements qui n’enlèvent en rien notre passée glorieuse, notre courage et esprit de sacrifice dans une fraternité pure et sincère et notre vision (la renaissance d’un rêve comme le suggère Odile Tobner, la veuve de Mongo Beti !) pour l’avenir de ce pays.

Fraternité nationale à travers l’hospitalité offerte jadis aux Douala renforcée par le pacte spirituel Massosso ma Nyambe ; l’esprit de sacrifice et d’entraide avec les Bamilékés, nos frères d’armes au maquis ; ou l’intégration réussie chez les anglophones quand nous fûmes traqués par les colons français et leurs dikôkôns nationaux. Fraternité régionale et internationale à travers des multiples réseaux (Algérie, Indochine, etc.) soutenant notre noble idéal : l’émancipation totale du Kamerun !

« Di nlôl likôl », comme vous le savez, « nous venons de l’orient ». Ce qui signifie que nos ancêtres partirent un jour (an 1250 av J-C) d’un point quelconque du globe situé à l’orient géographique pour se retrouver aujourd’hui au Cameroun, Ghana, Nigeria, Liberia, Kenya, Éthiopie, ou l’Égypte.

Ici comme ailleurs, le Monument Um Nyobe trouverait bien une place digne de son illustre Héros !

Au Cameroun justement, l’espace résidentiel des Basaa est les régions du Littoral, Centre, Sud et le Sud/Nord-Ouest. Bien plus, avec nos frères Mpoo et Bati, nous formons cette Grande Sanaga Maritime composée de six (6) grandes familles (de 137 petites entités) dont l’une, la grande famille Nsa’a (Bassa ba Douala) occupe le plus grand espace de vie dans la ville de Douala. Dans un Cameroun reconfiguré, La Grande Sanaga Maritime serait, à n’en point douter, l’une des plus grandes régions de ce pays !

Pourquoi donc s’offusquer des propos et des actes aussi abjects que tribalistes déjà connus par nos ancêtres, ces « détribalisés » avaient honorablement dominés comme le montre cette pédagogie politique sur le tribalisme du Mpôdôl professée à André-Marie Mbida le 13 juillet 1957 ?

La future statue du Mpôdôl UM Nyobe

Um Nyobe, Lumumba, Nkrumah ou Mandela appartiennent à cet espèce rare des prestigieux leaders Africains. Saisissons donc les codes du Mpôdôl qui a voulu nous montrer, à travers nos frères Chefs Douala, qu’il est toujours parmi nous et ne pourra se satisfaire des frivolités, ce genre d’initiatives inutiles car sans valeur économique, culturelle et/ou touristique.

La future statue du Mpôdôl Um Nyobe sera à l’image de celle de Nelson Mandela que j’ai visitée récemment (voir photo). La statue de Nelson Mandela est une sculpture située à Pretoria, la capitale d’Afrique du Sud, dans les jardins en contre-bas des Union Buildings, le siège du gouvernement sud-africain. Elle rend hommage à Nelson Mandela (1918-2013), symbole de l’opposition à l’apartheid et premier président noir d’Afrique du Sud (1994-1999). De neuf mètres de haut pour 4,5 tonnes de bronze, la statue représente Nelson Mandela souriant, en chemise, les bras ouverts, semblant accueillir la foule dans une pose rappelant la statue du Christ-rédempteur de Rio de Janeiro. La sculpture a coûté environ 400 000 000 FCFA.

Ce n’est donc pas un projet pour un carrefour. Ce qui se passe à Njo-Njo, c’est tout simplement les « Bitába ».

Mpôdôl est mort, Um Nyobe est vivant !
Vive Um Nyobe et tous les Héros Nationaux et Africains!

Nkom, le 27 mai 2018

Dr. Alain Nkoyock
Écrivain, Universitaire et Diplomate